once a – Traduction – Dictionnaire Keybot

  Section 5.Z.Z2603C - Pr...  

Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source	Progress payments will be made not more frequently than once a month upon the following terms and conditions:
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir buyandsell.gc.ca comme domaine prioritaire	Les paiements partiels ne doivent pas être effectués plus d'une fois par mois, selon les modalités ci-après :

  Section 5.H.H1003C - Pr...  

Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source	Canada will make progress payments in accordance with the payment provisions of the Contract, no more than once a month, for cost incurred in the performance of the Work, up to
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir buyandsell.gc.ca comme domaine prioritaire	Le Canada effectuera les paiements progressifs conformément aux dispositions de paiement du contrat, à raison de une fois par mois au plus, pour les frais engagés dans l'exécution des travaux, jusqu'à concurrence de

  Test an Innovation - Pr...  

Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source	The SOW is initiated once a testing department confirms its interest in proceeding with a specific innovation. It is based on discussions and negotiations with the testing department, the supplier, and the CICP representative.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir buyandsell.gc.ca comme domaine prioritaire	L’élaboration de l'EDT est amorcée une fois que le ministère chargé de la mise à l’essai confirme son intérêt à l’égard d’une innovation particulière. Il est élaboré en fonction des discussions et des négociations avec le ministère chargé de la mise à l’essai, le fournisseur et le représentant du PCCI.

  Ongoing Qualification P...  

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Pursuant to AIT, the existence of a list of qualified suppliers must be published at least once a year by an invitation to qualify on GETS or predetermined newspapers. The invitation to qualify must contain the conditions to be fulfilled by suppliers to qualify.

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Conformément à l'Accord sur le commerce intérieur (ACI), une liste des fournisseurs qualifiés a été établie et son existence doit être révélée et publiée par l'entremise d'une invitation à se qualifier, au moins une fois l'an sur le SEAOG ou dans les journaux prédéterminés. Cette invitation à se qualifier doit contenir les conditions que les fournisseurs doivent remplir pour se qualifier. Ces fournisseurs doivent être permis de présenter une demande de qualification n'importe quand.

  Ongoing Qualification P...  

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Pursuant to International Trade Agreements, the existence of a list of qualified suppliers must be published by an invitation to qualify at least once a year on GETS. The invitation to qualify must contain the conditions to be fulfilled by suppliers to qualify.

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Conformément aux accords commerciaux internationaux, une liste des fournisseurs qualifiés a été établie et son existence doit être révélée et publiée par l'entremise d'une invitation à se qualifier, au moins une fois l'an sur le SEAOG. Cette invitation à se qualifier doit contenir les conditions que les fournisseurs doivent remplir pour se qualifier. Ces fournisseurs doivent être permis de présenter une demande de qualification n'importe quand.

  Procedure for Publicati...  

Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source	If the electronic notices are received at GETS by 5:15 p.m. (ET) on a given day, then the notice will be posted on GETS the following working day. Notices are posted on GETS only once a day, after midnight.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir buyandsell.gc.ca comme domaine prioritaire	Si les avis électroniques sont reçus au SEAOG avant 17 h 15 (HE) un jour donné, l'avis sera affiché sur le SEAOG le jour ouvrable suivant. Les avis sont affichés sur le SEAOG une seule fois par jour, après minuit.

  ARCHIVED Notification o...  

Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source	on GETS (MERX) board only once a day, after midnight.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir buyandsell.gc.ca comme domaine prioritaire	À l'occasion, en se fondant sur sa connaissance d'un produit

  Annex: Memorandum of Un...  

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(d)Interim adjustments and refunds under this paragraph 2 shall be made at such time or times as may be mutually agreed upon but at least once a year as of June 30 th. Such interim adjustments shall apply only to completed contracts.

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(d)Des rajustements et des remboursements intérimaires en vertu du paragraphe 2 doivent être effectués conformément à l'échéancier mutuellement accepté mais, à tout le moins, une fois par année le 30 juin. Ces rajustements intérimaires ne peuvent s'appliquer qu'aux contrats terminés. Le rajustement final et le remboursement doivent être effectués dans les plus brefs délais après l'échéance du présent accord.

  Section 5.B.B9035C - Pr...  

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Progress meetings, chaired by the Contracting Authority, will take place at the Contractor's facility as and when required, generally once a month. Interim meetings may also be scheduled. Contractor's attendees at these meetings will, as a minimum, be its Contract (Project) Manager, Production Manager (Superintendent) and Quality Assurance Manager.

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Les réunions d'avancement, présidées par l'autorité contractante, auront lieu aux installations de l'entrepreneur, au besoin, généralement une fois par mois. D'autres réunions pourront également être organisées. L'entrepreneur sera représenté à ces réunions, à tout le moins, par le gestionnaire de contrats (projet), le gestionnaire de la production (superviseur) et le gestionnaire de l'assurance de la qualité. Les réunions d'avancement incorporeront généralement des réunions techniques devant être présidées par le responsable technique.

  Standing Offers - Procu...  

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The standing offer is a convenient method of supply that saves time and money. Once a standing offer is issued, the department or agency deals with you directly to obtain the goods or services they need.

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L'offre à commandes est une méthode d'approvisionnement pratique qui permet de gagner du temps et de réaliser des économies. Lorsqu'on émet une offre à commandes, le ministère ou organisme qui a besoin de biens ou de services s'adresse directement à vous. Les commandes subséquentes à l'offre à commandes sont traitées plus rapidement et il y a moins de paperasse puisque les prix et les conditions ont été convenus d’avance. L'offre à commandes comporte des avantages pour les contribuables, puisqu'elle permet de réduire les frais d'administration, et que les ministères et organismes ont moins besoin de garder des stocks.

  Incumbent - Procurement...  

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Contracting officers who have previously exercised contract approval and signing authorities in another position may exercise, upon promotion, the authorities delegated to incumbents at the new level once a new individual delegation form is completed and signed.

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Les agents de négociation des contrats qui ont antérieurement exercé des pouvoirs d'approbation et de signature des contrats dans un autre poste peuvent exercer, lors d'une promotion, les pouvoirs délégués aux titulaires à leur nouveau niveau une fois qu'un nouveau formulaire de délégation est rempli et signé en bonne et due forme. Les employés de TPSGC peuvent obtenir en ligne des renseignements généraux sur les instruments de délégation des pouvoirs sur le site Web suivant : Délégation des pouvoirs. Des renseignements sur les principes de délégation des pouvoirs et sur l'utilisation adéquate des pouvoirs figurent sur le site Principes de la délégation

  ARCHIVED Canadian Conte...  

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Bidders will normally be given no more than 3 working days to provide signed Canadian content certifications. A bid will only be provided to the client for evaluation once a signed certification is received.

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L'agent de négociation de contrats doit, avant la publication de la DDP, décider si les soumissionnaires devront fournir l'attestation avec leur soumission. S'il décide que les soumissionnaires peuvent déposer cette attestation après la date de clôture, la clause de la DDP relative à la politique sur le contenu canadien doit préciser le délai en jours dans lequel les soumissionnaires devront déposer ces attestations sur demande. On donne normalement aux soumissionnaires un délai d'au plus trois jours ouvrables pour déposer l'attestation signée relative à la politique sur le contenu canadien. Une soumission ne doit être transmise au client pour évaluation qu'une fois l'attestation signée reçue.

  ARCHIVED Canadian Conte...  

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If signed certifications are not received within the time period specified in the Canadian Content clause, bids are to be considered non-responsive. A bid will only be provided to the client for evaluation once a signed certification is received.

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si le soumissionnaire n'était pas requis de fournir l'attestation avec sa soumission (K4011T, K4013T ou K4014T), l'agent de négociation de contrats devra contacter tous les soumissionnaires qui n'ont pas déposé d'attestation signée avec leur soumission et leur demander cette attestation. Si on ne reçoit pas les attestations signées dans le délai précisé dans la clause correspondante de la politique sur le contenu canadien, les soumissions sont jugées irrecevables. Une soumission ne doit être transmise au client pour évaluation qu'une fois l'attestation signée reçue. Le processus d'évaluation des soumissions peut se poursuivre, à la condition qu'au moins une soumission soit accompagnée d'une attestation valable; sinon, il faut lancer un nouvel appel d'offres.

  ARCHIVED Canada-Korea P...  

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If signed certifications are not received within the time period specified in the CKTEA clause, bids are to be considered non-responsive. A bid will only be provided to the client for evaluation once a signed certification is received.

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si le soumissionnaire n'était pas requis de fournir l'attestation avec sa soumission (K5011T, K5013T ou K5014T), l'agent de négociation de contrats devra contacter tous les soumissionnaires qui n'ont pas déposé d'attestation signée avec leur soumission et leur demander cette attestation. Si on ne reçoit pas les attestations signées dans le délai précisé dans la clause correspondante de l'ACCMT, les soumissions sont jugées irrecevables. Une soumission ne doit être transmise au client pour évaluation qu'une fois l'attestation signée reçue. Le processus d'évaluation des soumissions peut se poursuivre, à la condition qu'au moins une soumission soit accompagnée d'une attestation valable; sinon, il faut lancer un nouvel appel d'offres.

  Annex: Federal Contract...  

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Once a certified supplier is awarded a contract of $200,000 or more, the contractor is required to honor its commitment of implementing employment equity as an ongoing obligation, and not simply during the duration of the contract.

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Une fois que l'entrepreneur certifié a été attribué contrat d'un d'une valeur de 200 000 $ et plus, l'entrepreneur doit respecter son engagement d'appliquer les principes d'équité en matière d'emploi en tant qu'obligation permanente, et non seulement pendant la durée du contrat. RHDCC vient en aide aux entrepreneurs tout au long de ce processus. Il surveille en outre le rendement de l'entrepreneur par rapport aux exigences du PCF et procède à des vérifications de conformité. Les conclusions et les recommandations de RHDCC sont transmises à l'entrepreneur visé qui, si les conclusions sont défavorables, devra prendre des mesures correctives. Les entrepreneurs peuvent en appeler au ministre de RHDCC, et un inspecteur impartial étudiera les conclusions.