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Keybot 10 Results  www.tcce.gc.ca
  PR-2015-051 and PR‑2015...  
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PWGSC stated that, in its pre-evaluation briefing to bidders on January 21, 2014, officials specifically informed bidders that the “Fine Grained Soil Tractive Effort Test” for the drawbar pull requirement would be conducted with bidders’ vehicles set to the MSS setting.[99]
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À tout le moins, lorsqu’on les examine ensemble, ces deux réponses peuvent avoir créé une ambiguïté. Le Tribunal a maintes fois affirmé que, lorsqu’une ambiguïté manifeste est apparente à la lecture d’un appel d’offres ou des documents connexes, le plaignant doit déposer une opposition auprès de l’institution fédérale ou une plainte auprès du Tribunal[105]. Comme la diapositive en question indiquait clairement que le réglage en position boue, sable et neige devait être utilisé, Oshkosh savait le 21 janvier 2014 que TPSGC avait l’intention d’utiliser ce réglage évaluer la force au timon.
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The Tribunal has repeatedly held that, where a patent ambiguity is apparent on the face of the tender or related documents, a complainant must either object to the government institution or bring a complaint to the Tribunal.[105] As the slide in question clearly stated that the MSS setting was to be used, by January 21, 2014, Oshkosh was aware of PWGSC’s intention to use this setting for the drawbar pull requirement.
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Oshkosh fait valoir que la DP doit être interprétée de manière à ce que ce que la responsabilité de déterminer le réglage du SCGP approprié pour évaluer l’aptitude en pente sablonneuse incombait au soumissionnaire. Plus particulièrement, Oshkosh souligne le fait que TPSGC a choisi de déterminer au préalable dans la DP les réglages à utiliser pour certains essais (par exemple 4.2 « Profil de la mission » ou 4.4 « Qualité de roulement »)[113], mais qu’il ne l’a pas fait pour l’essai visant à évaluer l’aptitude en pente sablonneuse. Oshkosh affirme que cela signifiait que TPSGC
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used for the sand gradeability requirement. PWGSC argued that there was a “clear implication” that the MSS setting would also be used for the sand gradeability requirement.[111] However, it provided no evidence or rationale for this contention.
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TPSGC et Mack Defense soutiennent tous deux qu’il était à la discrétion des évaluateurs de configurer le SCGP conformément au fonctionnement normal prévu durant un scénario d’essai[116]. Ils affirment que la disposition en question relative à la configuration du véhicule, interprétée en fonction de son contexte, ne pouvait signifier que les soumissionnaires avaient la responsabilité d’indiquer les réglages requis dans leur liste des réglages.
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PWGSC stated that, in its pre-evaluation briefing to bidders on January 21, 2014, officials specifically informed bidders that the “Fine Grained Soil Tractive Effort Test” for the drawbar pull requirement would be conducted with bidders’ vehicles set to the MSS setting.[99]
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À tout le moins, lorsqu’on les examine ensemble, ces deux réponses peuvent avoir créé une ambiguïté. Le Tribunal a maintes fois affirmé que, lorsqu’une ambiguïté manifeste est apparente à la lecture d’un appel d’offres ou des documents connexes, le plaignant doit déposer une opposition auprès de l’institution fédérale ou une plainte auprès du Tribunal[105]. Comme la diapositive en question indiquait clairement que le réglage en position boue, sable et neige devait être utilisé, Oshkosh savait le 21 janvier 2014 que TPSGC avait l’intention d’utiliser ce réglage évaluer la force au timon.
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While Oshkosh did not deny that the pre-evaluation briefing did contain a slide stating that the MSS setting would be used for the drawbar pull requirement, it noted that this was a “. . . single line item in a 75‑page slide, which was orally presented to bidders after bid closing.”[101] Oshkosh argued that this information amounted to an attempt to modify the conditions of the RFP “. . . without a formal amendment to the solicitation documents.”[102] Moreover, even if this slide could be used to explain the MSS setting for the drawbar pull requirement, Oshkosh maintained that it could not be applied to the settings used for the sand gradeability requirement.
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Bien qu’elle ne l’affirme pas tout à fait clairement, Oshkosh semble soutenir que les renseignements en question, qui consistaient « une seule ligne dans le contenu de 75 diapositives »[106], étaient trop vagues ou pas suffisamment soulignés pour constituer un avis adéquat aux soumissionnaires. Lorsqu’ils sont combinés à la réponse donnée durant la période de questions-réponses le 21 janvier 2014[107], les renseignements semblent en effet porter à confusion. Comme Oshkosh l’énonce dans ses observations, ces renseignements contredisent clairement sa propre compréhension de la DP et des procédures d’essai; toutefois, elle ne s’est opposée ou n’a demandé des éclaircissements que plus d’un an après la séance d’information[108]. Le Tribunal a déjà clairement indiqué que, lorsqu’une incertitude demeure, il incombe au soumissionnaire de demander des précisions[109]. Les renseignements figurant sur cette diapositive ont peut-être échappé à Oshkosh lors de la séance d’information, mais cela ne justifie pas son défaut d’agir en temps voulu pour s’opposer ou demander des précisions.
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While Oshkosh did not deny that the pre-evaluation briefing did contain a slide stating that the MSS setting would be used for the drawbar pull requirement, it noted that this was a “. . . single line item in a 75‑page slide, which was orally presented to bidders after bid closing.”[101] Oshkosh argued that this information amounted to an attempt to modify the conditions of the RFP “. . . without a formal amendment to the solicitation documents.”[102] Moreover, even if this slide could be used to explain the MSS setting for the drawbar pull requirement, Oshkosh maintained that it could not be applied to the settings used for the sand gradeability requirement.
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Bien qu’elle ne l’affirme pas tout à fait clairement, Oshkosh semble soutenir que les renseignements en question, qui consistaient « une seule ligne dans le contenu de 75 diapositives »[106], étaient trop vagues ou pas suffisamment soulignés pour constituer un avis adéquat aux soumissionnaires. Lorsqu’ils sont combinés à la réponse donnée durant la période de questions-réponses le 21 janvier 2014[107], les renseignements semblent en effet porter à confusion. Comme Oshkosh l’énonce dans ses observations, ces renseignements contredisent clairement sa propre compréhension de la DP et des procédures d’essai; toutefois, elle ne s’est opposée ou n’a demandé des éclaircissements que plus d’un an après la séance d’information[108]. Le Tribunal a déjà clairement indiqué que, lorsqu’une incertitude demeure, il incombe au soumissionnaire de demander des précisions[109]. Les renseignements figurant sur cette diapositive ont peut-être échappé à Oshkosh lors de la séance d’information, mais cela ne justifie pas son défaut d’agir en temps voulu pour s’opposer ou demander des précisions.