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It would depend upon IB workload, available resources, availability of stakeholders, scheduling issues and other time contraints in obtaining relevant information / documents, report writing, and, if relevant, providing an opportunity to those involved to comment on the findings, etc.
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On estime que la plupart des enquêtes devraient être menées dans une période variant de 45 à 90 jours. Cependant, cette période dépend de la charge de travail de la DGE, des ressources disponibles, de la disponibilité des intervenants, de la détermination des calendriers et des autres contraintes de temps liées à l’obtention des renseignements/documents pertinents, à la rédaction du rapport et, le cas échéant, à la possibilité accordée aux parties concernées de formuler des commentaires sur les constatations, etc. La norme proposée peut être révisée après la première année d’activités en vertu du nouveau cadre des enquêtes. En cas d’urgence, la DGE terminera l’enquête dans les plus brefs délais.
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