hs – -Translation – Keybot Dictionary

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Keybot 27 Results  www.dfait.gc.ca
  2016 Tariff Preference ...  
Other Fabric HS Subheading 9404.90 Quilted
Couvre-pieds et autre articles de la sous-position 9404.90
  2014 Tariff Preference ...  
Other Fabric HS
de fibres
  Initial Environmental A...  
8431 - parts for machinery (hs 8425-8430)
8431 - parties destinées aux machines/appareils des nos 84.25 à 84.30
  Initial Environmental A...  
Table 1: Top 25 Canadian Exports to Singapore by HS Code
Tableau 1: 25 premières exportations canadiennes à Singapour par code SH
  Notice No. 142 - Textil...  
6.2 Knit fabric and other goods of HS subheading 9404.90 (e.g. quilts, comforters) TPL types will continue to be allocated to historical TPL holders on a basis of their historical allocations, as adjusted, if necessary (e.g. for underutilization).
6.2 Les parts NPT d’étoffes de bonneterie et autres biens de la sous-position 9404.90 du SH (par exemple les couvre-pieds et les duvets) continueront d’être attribuées aux détenteurs antérieurs de ces parts en fonction des quantités qui leur ont été antérieurement attribuées, sous réserve d’ajustement, s’il y a lieu (par exemple en raison d’une sous-utilisation). S’il reste des parts NPT pour ces marchandises, elles seront attribuées suivant la formule du premier arrivé, premier servi.
  Notices  
3 No more than 35,000,000 SME may be in goods of Chapters 52 through 55, 58 and 63 (other than subheading 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.12, 6303.19, 6304.11 or 6304.91) of the Harmonized System (HS); and no more than 35,000,000 SME may be in goods of Chapters 60 and subheading 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.19, 6304.11 or 6304.91 of the HS.
3. Pas plus de 35 000 000 EMC ne pourront être composés de produits des chapitres 52 à 55, 58 et 63 (sauf la sous-position 6301.12, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.19, 6304.11 ou 6304.91) du Système harmonisé (SH); et pas plus de 35 000 000 EMC ne pourront être composés de produits du chapitre 60 et de la sous-position 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.19, 6304.11 ou 6304.91 du SH.
  Notices  
3 No more than 35,000,000 SME may be in goods of Chapters 52 through 55, 58 and 63 (other than subheading 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.12, 6303.19, 6304.11 or 6304.91) of the Harmonized System (HS); and no more than 35,000,000 SME may be in goods of Chapters 60 and subheading 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.19, 6304.11 or 6304.91 of the HS.
3. Pas plus de 35 000 000 EMC ne pourront être composés de produits des chapitres 52 à 55, 58 et 63 (sauf la sous-position 6301.12, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.19, 6304.11 ou 6304.91) du Système harmonisé (SH); et pas plus de 35 000 000 EMC ne pourront être composés de produits du chapitre 60 et de la sous-position 6302.10, 6302.40, 6303.11, 6303.12, 6303.19, 6304.11 ou 6304.91 du SH.
  Initial Environmental A...  
Table 2: Top 25 Canadian Imports from Singapore by HS Code
Tableau 2: 25 premières importations canadiennes de Singapour par code SH
  Economic Impact of Cana...  
The calculation of share of NAFTA countries’ auto parts imports from non-TPP countries relative to imports from TPP countries is based on HS codes from 8706 to 8708. Non-TPP countries include Thailand, Taiwan, China and Indonesia.
Le calcul de la proportion des importations de pièces d’automobile par les pays signataires de l’ALENA auprès de pays non signataire du PTP par rapport aux importations de pays signataires du PTP est fondé sur les codes SH 8706 jusqu’à 8708. Les pays non signataire du PTP comprennent la Thaïlande, Taïwan, la Chine et l’Indonésie.
  Notice No. 142 - Textil...  
11.7 Since the sum of the two sub-limits exceed the overall TPL level (see paragraph 5.2), it is not possible to utilize fully both sub-limits in any given year. Fabric TPL also includes goods of HS 9404.90 such as quilts, comforters, pillows and other textile goods (other TPL) subject to the overall limit of 71.76 SME.
11.7 Comme la somme des deux sous-limites dépasse le total du NPT (voir le paragraphe 5.2), il n’est pas possible de les utiliser intégralement toutes les deux au cours d’une même année. Le NPT applicable aux tissus comprend aussi les biens de la sous-position 9404.90 du SH tels que les couvre-pieds, duvets, oreillers et autres ouvrages textiles (autres NPT), qui sont assujettis à la limite d’ensemble de 71,76 EMC. La possibilité de transferts d’un type de NPT à l’autre est donc subordonnée aux niveaux des sous-limites.
  Notices to Importers  
1.2 Carbon steel products (ICL item 80) include semi-finished products (ingots, blooms, billets, slabs and sheet bars), plate, sheets and strip, wire rods, wire and wire products, railway-type products, bars, structural shapes and units, pipes and tubes made of carbon steel. These items are covered by Harmonized System (HS) headings 7206-7229.
1.2 Les produits en acier ordinaire (article 80 de la LMIC) incluent les demi-produits (lingots, blooms, billettes, brames et largets), les plaques, les feuilles et feuillards, les fils machines, les fils et produits de fils, les produits de type ferroviaire, les barres, les profilés et les éléments de charpente, les tuyaux et tubes, faits en acier ordinaire. Ces articles sont visés par les positions 7206 à 7229 du système harmonisé (SH).
  Notices to Importers  
1.3 Specialty steel products (ICL item 81) include stainless flat-rolled products (sheet, strip and plate), stainless steel bar, stainless steel pipe and tube, stainless steel wire and wire products, alloy tool steel, mold steel and high-speed steel. These items are covered by HS headings 7301-7302, 7304-7306, 7308, 7312-7313 and 7317.
1.3 Les produits en acier spécialisé (article 81 de la LMIC) incluent les produits en acier inoxydable laminé à plat (feuilles, feuillards et plaques), les barres d’acier inoxydable, les tuyaux et tubes en acier inoxydable, les fils et produits de fils en acier inoxydable, l’acier allié à outils, l’acier à mouler et l’acier rapide. Ces articles sont visés par les positions 7301 et 7302, 7304 à 7306, 7308, 7312 et 7313, et 7317 du SH.
  WTO Environmental Goods...  
Negotiators continued their discussions of the list of roughly 650 product groups – defined as subheadings under the World Customs Organization’s Harmonized Commodity Description and Coding System (that is, the Harmonized System, or HS, for short) – that were nominated during the first five rounds.
Le septième cycle de négociations s’est déroulé à Genève du 15 au 22 juin 2015. Lors de ce cycle, les négociateurs ont continué leurs discussions au sujet de la liste comprenant environ 650 groupes de biens – définies comme étant des sous-positions dans le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’Organisation mondiale des douanes (c’est-à-dire, le Système harmonisé, ou SH, en abrégé) – qui ont été nominés au courant des cinq premiers cycles de négociation. Alors que les positions des participants tendent à converger dans le cadre de certaines catégories de biens environnementaux, il reste encore du travail à faire dans plusieurs domaines. De façon générale, les participants cherchent à s’assurer que la liste finale de l’ABE soit crédible d’un point de vue environnemental, facile à mettre en œuvre à la frontière et significative à la fois pour les consommateurs et les producteurs de biens environnementaux.
  Initial Environmental A...  
Based on the 204 subheadings of the Harmonised Commodity Description and Coding System (HS) that are included in Canada’s Preliminary List of Environmental Goods for Consultations, Canada’s exports of environmental goods are valued at over $19 billion annuallyFootnote 6, which represents approximately 1,3 % of GDPFootnote 7.
Les biens environnementaux comprennent aussi les biens qui sont préférables sur le plan environnemental. Selon les 204 sous-positions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) qui sont incluses dans la Liste préliminaire des biens environnementaux du Canada pour des fins de consultations, les exportations canadiennes de biens environnementaux sont évaluées à plus de 19 milliards de dollars par annéeNote de bas de page 6, ce qui représente environ 1,3% du produit intérieur brut (PIB) canadienNote de bas de page 7. Entre 2007 et 2012, le Canada a été le septième plus grand exportateur et cinquième plus grand importateur de biens environnementaux parmi tous les membres participants à l’ABE. Durant cette période, les principaux marchés d’exportation pour les biens environnementaux canadiens ont été les États-Unis, suivis de l’Union européenne et de la Chine.