hs – Traduction – Dictionnaire Keybot

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Keybot 374 Résultats  cbsa-asfc.gc.ca  Page 9
  Export - Frequently Ask...  
Once the key fields are filled out on that form, an attached list can be used for field 12 (Country of origin); field 13 (Item description); field 14 (HS Commodity Code); field 15 (Qty & unit of measure); field 16 (Value of F.O.B. point of exit); field 17 (Gross weight); and field 18 (Total value F.O.B. point of exit).
Tous les articles doivent être indiqués sur la déclaration B13A. Une fois que les principaux champs de la déclaration B13A ont été remplis, vous pouvez joindre une liste pour le champ 12 (pays d'origine); le champ 13 (désignation d'articles); le champ 14 (code de marchandise SH); le champ 15 (quantité et unité de mesure); le champ 16 (valeur f.a.b. bureau de sortie); le champ 17 (poids brut) et le champ 18 (valeur totale f.a.b. bureau de sortie). Si vous ignorez quels seront les frais de transport jusqu'au point de sortie, vous pouvez en faire une estimation. Si vous utilisez la déclaration d'exportation canadienne automatisée, vous pouvez sauvegarder ces champs. De cette façon, la personne qui remplit la déclaration B13A gagnera du temps, car seulement la valeur, la quantité ou le destinataire pourrait changer d'un envoi à l'autre.
  Harmonized Commodity De...  
Note: These sessions deal with issues relating to the HS, not the Customs Tariff. While the HS makes up the first six digits (headings and subheadings) of the Customs Tariff, the rates of duty are set at the eighth-digit (tariff item) level.
Nota : Ces séances portent sur des questions concernant le SH, et non le Tarif des douanes. Bien que le SH détermine les six premiers chiffres (positions et sous-positions) du Tarif des douanes, les taux de droit de douane sont établis au niveau (numéro tarifaire) des huit chiffres.
  B240 - Canada-Chile Fre...  
Field 6: For each good described in Field 5, identify the HS tariff classification to six digits. If the good is subject to a specific rule of origin in Annex D-01 that requires eight digits, identify to eight digits, using the HS tariff classification of the country into whose territory the good is imported.
Zone 6 : Indiquer les six premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH pour chaque produit mentionné dans la zone 5. Si le produit est assujetti à une règle d'origine particulière de l'annexe D-01 qui exige un numéro jusqu'à huit chiffres, inscrire les huit premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH du pays dans le territoire duquel le produit est importé.
  Harmonized Commodity De...  
The HS is structured upon a six-digit nomenclature. Almost 200 countries, representing about 98 percent of world trade use the HS as a basis for trade negotiations collecting international trade statistics, quota controls, rules of origin and for statistical and economic research and analysis.
Le SH est une nomenclature structurée à six chiffres. Près de 200 pays, responsables d'environ 98 % du commerce mondial, utilisent le SH comme instrument de base pour les négociations commerciales, la collecte de statistiques sur le commerce international, le contrôle des contingents, les règles d'origine, ainsi que la recherche et l'analyse statistique et économique.
  Export - Frequently Ask...  
We have customers shipping orders containing 1000 different items, which could all be under a different HS code. How could we issue a Form B13A in that case? Are we allowed to state, in the description field of Form B13A, "as per attached commercial invoice", and just fill out the total value?
Nous avons des commandes de clients contenant 1 000 articles différents, qui pourraient tous avoir un code SH différent. Comment devons-nous remplir la déclaration B13A? Peut-on indiquer dans le champ de désignation des articles de la déclaration B13A " voir la facture commerciale ci-jointe " et ne donner que la valeur totale?
  Questions and Answers o...  
No, it is not necessarily the same. The HS code is common to all countries that use the HS system for classification only to the 6-digit level. The Canadian Customs Tariff contains the HS codes needed for implementation on May 1, 2002.
Non, il ne s'agit pas nécessairement du même code. Seuls les six premiers chiffres du code SH sont communs à tous les pays qui utilisent le Système harmonisé pour le classement. Le Tarif des douanes du Canada contient les codes SH requis pour la mise en oeuvre du 1er mai 2002.
  BSF158 - Application fo...  
17. HS 10 digit code (if known)
17. Code SH 10 chiffres (si connu)
  eManifest Stakeholder P...  
The Harmonized System Code (HS Code) data element (at the six-digit level) is not required for every invoice line but is required for every commodity.
Le code du Système harmonisé (code SH), composé de six chiffres, n'est pas un élément d'information requis pour toutes les lignes d'une facture, mais l'est pour toutes les marchandises;
  Questions and Answers o...  
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/menu-eng.html will give you access to the Canadian Customs Tariff that we use to assign HS codes to goods. The same site will give you access to Customs Notice CN-410, which details the main requirements for implementation of the mandatory HS code.
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/trade-commerce/tariff-tarif/menu-fra.html : ce site vous donne accès au Tarif des douanes du Canada utilisé pour assigner des codes SH aux marchandises. Ce site vous donne également accès à l'Avis des douanes CN-410, qui explique les principales exigences pour la mise en oeuvre du code SH obligatoire.
  B240 - Canada-Chile Fre...  
Field 5: Provide a full description of each good. The description should be sufficient to relate it to the invoice description and to the Harmonized System (HS) description of the good. If the Certificate covers a single shipment of a good, include the invoice number as shown on the commercial invoice.
Zone 5 : Donner une description complète de chaque produit. Elle doit être suffisante afin de permettre d'établir un rapport avec la description sur la facture et la description dans le Système harmonisé (SH). Si le certificat ne vise qu'une expédition d'un produit, inclure le numéro de la facture commerciale. S'il n'est pas connu, indiquer tout autre numéro de référence unique, par exemple le numéro du bordereau d'expédition, le numéro du bon de commande ou tout autre numéro qui peut permettre d'identifier les marchandises.
  Departmental Consolidat...  
The structure and nomenclature of the Harmonized System (HS) is periodically updated. Updates are prepared in the form of amendments to the HS Convention adopted by member states. Member states are obliged under the Convention to implement the amendments on the date scheduled for their coming into force.
La structure et la nomenclature du Système harmonisé (SH) sont misent à jour périodiquement. Les mises à jour sont préparées sous forme de modifications à la Convention du SH qui ont été adoptées par les états membres. Les états membres sont obligés en vertu de la Convention de mettre en application les modifications à la date prévue pour leur entrée en vigueur. La première fois a été en 1992 et ces modifications étaient essentiellement du genre éditorial. Les deuxièmes modifications ont été appliquées le 1er janvier 1996 et elles englobaient des changements majeurs ayant une incidence sur environ 10 pour cent de la nomenclature du SH.
  B232 - North American F...  
2. the good incorporated one or more non-originating materials, provided for as parts under the HS, which could not undergo a change in tariff classification because the heading provided for both the good and its parts and was not further subdivided into subheadings, or the subheading provided for both the good and its parts and was not further subdivided.
2. Le produit incorporait une ou plusieurs matières non-originaires, prévues comme des pièces dans le S.H., qui ne peuvent faire l'objet d'un changement de classement tarifaire parce que la position décrit expressément à la fois le produit lui-même et ses pièces et n'est pas non plus subdivisée.
  Departmental Consolidat...  
The Harmonized System (HS) upon which the Customs Tariff is based is periodically updated by the World Customs Organization (WCO). Updates are prepared in the form of amendments to the HS Convention. As a signatory to the Convention, Canada is obliged to implement the amendments on the date scheduled for their coming into force.
Le Système harmonisé (SH), sur lequel se fonde le Tarif des douanes, est mis à jour régulièrement par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Les mises à jour sont préparées sous forme de modifications apportées à la Convention internationale sur le SH. À titre de signataire de la Convention, le Canada doit appliquer les modifications à la date à laquelle elles entrent en vigueur.
  Mandatory HS Requiremen...  
7. When a multiple page invoice is presented, the HS code must also be shown on the first page with a notation indicating the corresponding page and line of the commodity to which this HS code applies, if this commodity is not listed on the first page.
7. Lorsqu'une facture multipage est présentée, le code SH doit être indiqué sur la première page avec mention de la page et de la ligne de marchandise correspondant à ce code SH, si la marchandise n'est pas inscrite sur la première page.
  D7-4-2 - Duty Drawback ...  
27. One of the conditions that must be met in order for goods to qualify as Canadian Goods Returned (CGR) under Harmonized System (HS) heading 9813 or 9814, is that you repay the amount, including interest, of any drawback that was granted.
27. Une des conditions qui doivent être respectées pour que des marchandises puissent être considérées comme des marchandises canadiennes retournées en vertu des positions 9813 ou 9814 du Système harmonisé (SH) veut que soit restitué le montant, y compris les intérêts, de tout drawback qui a été accordé.
  B239 - Free Trade Agree...  
Field 6: For each good described in Field 5, identify the HS tariff classification to six digits. If the good is subject to a specific rule of origin that requires eight digits, identify to eight digits, using the HS tariff classification of the Party into whose territory the good is imported.
Zone 6 : Indiquer les six premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH pour chaque produit mentionné dans la zone 5. Si le produit est assujettie à une règle d'origine spécifique qui exige un numéro jusqu'à huit chiffres, inscrire les huit chiffres du numéro de classement tarifaire du SH de la Partie dans le territoire de laquelle le produit est importé.
  B232 - North American F...  
Field 6: For each good described in Field 5, identify the HS tariff classification to six digits. If the good is subject to a specific rule of origin in Annex 401 that requires eight digits, identify to eight digits, using the HS tariff classification of the country into whose territory the good is imported.
Zone 6: Indiquer les six premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH pour chaque produit mentionné dans la zone 5. Si le produit est assujetti à une règle d'origine particulière de l'annexe 401 qui exige un numéro jusqu'à huit chiffres, inscrire les huit premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH du pays dans le territoire duquel le produit est importé.
  Mandatory HS Requiremen...  
2. Effective May 1, 2002, the correct 10-digit HS code will be required before the release of certain commercial shipments, as stated in CN-410 Customs Notice (mandatory HS Requirement), October 2001.
2. À partir du 1er mai 2002, il faut indiquer le bon code à 10 chiffres SH avant de recevoir la mainlevée de certaines expéditions commerciales, tel qu'établi dans l'Avis des douanes CN-410 (Exigence obligatoire du code SH) du mois d'octobre 2001.
  B239 - Free Trade Agree...  
Field 6: For each good described in Field 5, identify the HS tariff classification to six digits. If the good is subject to a specific rule of origin that requires eight digits, identify to eight digits, using the HS tariff classification of the Party into whose territory the good is imported.
Zone 6 : Indiquer les six premiers chiffres du numéro de classement tarifaire du SH pour chaque produit mentionné dans la zone 5. Si le produit est assujettie à une règle d'origine spécifique qui exige un numéro jusqu'à huit chiffres, inscrire les huit chiffres du numéro de classement tarifaire du SH de la Partie dans le territoire de laquelle le produit est importé.
  B3 Elements - Guide to ...  
Many trading countries, including Canada, the United States, Japan, and Great Britain, use the harmonized system (HS) of classification. In Canada, the classification number consists of 10 digits:
De nombreux pays commerçants, dont le Canada, les États-Unis, le Japon et la Grande-Bretagne, utilisent le système harmonisé (SH) de classement. Au Canada, le numéro de classement est constitué de 10 chiffres :
  Mandatory HS Requiremen...  
7. When a multiple page invoice is presented, the HS code must also be shown on the first page with a notation indicating the corresponding page and line of the commodity to which this HS code applies, if this commodity is not listed on the first page.
7. Lorsqu'une facture multipage est présentée, le code SH doit être indiqué sur la première page avec mention de la page et de la ligne de marchandise correspondant à ce code SH, si la marchandise n'est pas inscrite sur la première page.
  BSF631 - Certificate of...  
Field 5: Provide a full description of each good. The description should contain sufficient detail to relate it to the invoice description and to the Harmonized System (HS) description of the good. If the Certificate covers a single shipment of a good, it should list the quantity and unit of measurement of each good, including the series number, if possible, as well as the invoice number as it appears on the commercial invoice.
Zone 5 : Donner une description complète de chaque produit. La description doit être suffisante pour permettre d'établir un rapport avec la description sur la facture et la description dans le Système harmonisé (SH). Si le certificat ne vise qu'une expédition d'un produit, il devrait indiquer la quantité et l'unité de mesure de chaque produit, y compris le numéro de série, si possible, ainsi que le numéro de la facture commerciale. Si ce dernier n'est pas connu, indiquer tout autre numéro de référence unique, par exemple le numéro du bordereau d'expédition, le numéro du bon de commande ou tout autre numéro qui peut permettre d'identifier les produits.
  Mandatory HS Requiremen...  
10. There is no change to existing release situations where a 10-digit HS code is currently required, i.e., machine release and other government department releases.
10. Il n'y a pas de changements dans les circonstances de mainlevée courantes où le code SH à 10 chiffres est obligatoire, c'est-à-dire la mainlevée automatisée et la mainlevée des ministères du gouvernement.
  Mandatory HS Requiremen...  
2. Effective May 1, 2002, the correct 10-digit HS code will be required before the release of certain commercial shipments, as stated in CN-410 Customs Notice (mandatory HS Requirement), October 2001.
2. À partir du 1er mai 2002, il faut indiquer le bon code à 10 chiffres SH avant de recevoir la mainlevée de certaines expéditions commerciales, tel qu'établi dans l'Avis des douanes CN-410 (Exigence obligatoire du code SH) du mois d'octobre 2001.
  Departmental Consolidat...  
To date, the HS has been amended four times. The first time was in 1992 and those amendments consisted primarily of editorial amendments. Other amendments with more substantive changes came into effect in 1996 and 2002.
À ce jour, le SH a été mis à jour quatre fois. La première mise à jour a été effectuée en 1992 et consistait principalement en amendements de pure forme. D'autres modifications, qui incluaient des changements plus importants, ont pris effet en 1996 et en 2002.
  B232 - North American F...  
1. the good was imported into the territory of a NAFTA country in an unassembled or disassembled form but was classified as an assembled good, pursuant to HS General Rule of Interpretation 2(a); or
1. Le produit a été importé sur le territoire d'un pays ALÉNA sous une forme non montée ou démontée, mais a été classé comme produit monté en vertu de la Règle générale d'interprétation 2a) du Système harmonisé; ou
  Departmental Consolidat...  
The HS amendments make changes at the heading (4 digit) and subheading (6 digit) levels and consequential amendments to the eight-digit tariff item level were also required.
Les modifications au SH effectuent des changements au niveau de la position (4 chiffres) et des sous-positions (6 chiffres), de plus, des modifications corrélatives au niveau des 8 chiffres du numéro tarifaire étaient aussi nécessaires.
  B232 - North American F...  
Note: This criterion does not apply to Chapters 61 through 63 of the HS (Reference: Article 401(d))
NOTA : Ce critère ne s'applique pas aux chapitres 61 à 63 du SH (Référence : article 401d))
  Mandatory HS Requiremen...  
11. Subsequent to the release of goods, if it is determined that an incorrect 10-digit HS code was provided, warnings and penalty actions may be applied.
11. S'il est déterminé que, suivant la mainlevée de marchandises, un code inexact SH à 10 chiffres a été fourni, des avertissements appropriés et des sanctions peuvent être émis.
  BSF631 - Certificate of...  
NOTE: This criterion does not apply to a good listed under headings 39.01 through 39.14 or under Chapters 50 through 63 of the HS (Reference: Article 3.02(d)).
NOTE : Ce critère ne s'applique pas aux produits prévus aux positions 39.01 à 39.14 ou aux chapitres 50 à 63 du SH (Référence : Article 3.02d)).
  Mandatory HS Requiremen...  
4. Where more than one commodity is included in the shipment, the 10-digit HS code has to reflect either:
4. Lorsque l'expédition comprend plus d'un produit, le code à 10 chiffres SH doit indiquer l'un ou l'autre facteur suivant :
  Mandatory HS Requiremen...  
6. The HS code must be placed on the invoice line of the commodity that shows either the highest value line or a reasonable representation.
6. Le code SH doit être inscrit à la ligne de la facture de la marchandise qui indique soit la ligne de la plus haute valeur ou une représentation raisonnable.
  Electronic Commerce Uni...  
A complete and up-to-date list of HS codes subject to OGD requirements is available.
Une liste complète et à jour des codes du SH assujettis aux exigences d'AMG est disponible.
  Electronic Commerce Uni...  
Resolution: A complete and up-to-date list of Harmonized System (HS) codes which are subject to OGD requirements is available.
Résolution : Une liste complète et à jour des codes du SH assujettis aux AMG est disponible.
  Electronic Commerce Uni...  
3. Client question: Which Harmonized System (HS) codes are subject to other government department (OGD) requirements?
3. Question du client : Quels codes du Système harmonisé (SH) sont assujettis aux exigences d'autres ministères gouvernementaux (AMG)?
  Departmental Consolidat...  
Scope of the HS amendments
Portée des modifications au SH
  Mandatory HS Requiremen...  
8. This HS code requirement will not cause any change to the Canada Customs Invoice form presently used by commercial importers.
8. L'application de cette exigence du code SH ne donnera pas lieu à des changements aux factures des douanes canadiennes qu'utilisent présentement les importateurs du secteur commercial.
  Release of your shipment  
Check the Mandatory HS Requirements
Voir l'exigence du code SH
  Departmental Consolidat...  
The Harmonized System (HS) upon which the Customs Tariff is based is periodically updated by the World Customs Organization (WCO). Updates are prepared in the form of amendments to the HS Convention. As a signatory to the Convention, Canada is obliged to implement the amendments on the date scheduled for their coming into force.
Le Système harmonisé (SH), sur lequel se fonde le Tarif des douanes, est mis à jour régulièrement par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Les mises à jour sont préparées sous forme de modifications apportées à la Convention internationale sur le SH. À titre de signataire de la Convention, le Canada doit appliquer les modifications à la date à laquelle elles entrent en vigueur.
  Mandatory HS Requiremen...  
9. Release of goods will be delayed, if the 10-digit HS code is not provided.
9. La mainlevée des marchandises sera retardée si le code SH à 10 chiffres n'est pas fourni.
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