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Keybot 105 Résultats  www.cbsa-asfc.gc.ca  Page 7
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Field 9: For each good described in Field 5, where the good is subject to a regional value content (RVC) requirement, indicate "NC" if the RVC is calculated according to the net cost method; otherwise, indicate "NO". If the RVC is calculated according to the net cost method over a period of time, further identify the beginning and ending dates (DD/MM/YY) of that period.
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Zone 9 : Pour chaque produit mentionné dans la zone 5, lorsque le produit est assujetti à une prescription de teneur en valeur régionale (TVR), il faut inscrire «CN» si la TVR est calculée selon la méthode du coût net; sinon, il faut l'inscrire «NON». Si la TVR est calculée conformément à la méthode du coût net sur une période de temps, il faut aussi inscrire la première et la dernière date (JJ/MM/AA) de cette période. (Références : articles D-02.1, D-02.5).
  L60 - Customs Brokers Q...  
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Date of birth (YYYY-MM-DD)
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Date de naissance (AAAA-MM-JJ)
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Customs Brokers Departmental Examination (prior to November 1986) (YYYY-MM-DD)
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Examen ministériel des courtiers en douane (avant novembre 1986) (AAAA-MM-JJ)
  B2 - Temporary Admissi...  
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20. Expiry date (YYYY-MM-DD)
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20. Date d'échéance (AAAA-MM-JJ)
  B2 - Temporary Admissi...  
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21. Extended to (YYYY-MM-DD)
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21. Prolongée au (AAAA-MM-JJ)
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2. Blanket Period From (DD/MM/YY) to (DD/MM/YY)
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2. Période globale du (JJ/MM/AA) au (JJ/MM/AA))
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Date from (YYYY-MM-DD)
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Date de début (AAAA-MM-JJ)
  E669 - Declaration of M...  
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Date (DD-MM-YY)
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Date (JJ-MM-AA)
  E672 - CANPASS Applicat...  
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Expiry date (YYYY-MM-DD)
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Date d'expiration (AAAA-MM-JJ)
  E669 - Declaration of M...  
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Invoice date (DD-MM-YY)
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Date de la facture (JJ-MM-AA)
  B232 - North American F...  
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Field 9: For each good described in Field 5, where the good is subject to a regional value content (RVC) requirement, indicate "NC" if the RVC is calculated according to the net cost method; otherwise, indicate "NO". If the RVC is calculated according to the net cost method over a period of time, further identify the beginning and ending dates (DD/MM/YY) of that period.
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Zone 9: Pour chaque produit mentionné dans la zone 5, lorsque le produit est assujetti à une prescription de teneur en valeur régionale (TVR), il faut inscrire «CN» si la TVR est calculée selon la méthode du coût net; sinon, il faut inscrire «NON». Si la TVR est calculée conformément à la méthode du coût net sur une période de temps, il faut aussi inscrire la première et la dernière date (JJ/MM/AA) de cette période. (Référence : articles 402.1, 402.5)
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