cso – Übersetzung – Keybot-Wörterbuch

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Keybot 43 Ergebnisse  www.asfc-cbsa.gc.ca
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
Small Cruise Ship Clearance at CSO Sites
Dédouanement pour petits navires de croisière aux emplacements ONC
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
Cruise ship operation (CSO)
Loi sur la sûreté du transport maritime
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Cruise Ship Operations (CSO)
Bureau intérieur (INTÉRIEUR)
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
A designated CBSA office that conducts CBSA clearances of cruise ships that arrive in Canada. CSO sites are identified in the "Directory of CBSA Offices" on the CBSA's Web site.
La législation qui s'applique à tous les navires en eaux canadiennes ainsi qu'aux installations et aux exploitants dans le secteur maritime. Pour plus de renseignements, consulter le site Web de Transports Canada (le lien est fourni à l'annexe a).
  Memorandum D4-2-1 - Shi...  
2. Memorandum D4-2-1 has been amended to reflect the new First Port of Arrival (FPOA) procedures implemented at all 10 Cruise Ship Operations (CSO).
2. Le Mémorandum D4-2-1 a été modifié afin de tenir compte des nouvelles procédures relatives au premier port d’arrivé (PPA) qui ont été mises en œuvre au sein des 10 Opérations des navires de croisière (ONC).
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
The following applies to A6 forms (inwards and outwards reporting) to be used in the cruise ship mode for full clearances of small cruise ships at CSO sites and for cruise ships fully cleared under cost recovery agreements and at remote locations:
102. Les éléments suivants s'appliquent au formulaire A6 (déclarations à l'arrivée et à la sortie) devant servir, lors des croisières, au dédouanement intégral de petits navires de croisière dans les emplacements où l'ASFC a des ONC, ou aux navires dédouanés intégralement conformément à une entente de recouvrement des coûts, ainsi que dans les endroits éloignés :
  Memorandum D4-2-1 - Shi...  
25. Under the procedures contained in this document, cruise ships that arrive at their First Port of Arrival (FPOA) in Canada at one of the designated Cruise Ship Operations (CSO) locations will be fully cleared by the CBSA.
25. Selon les procédures établies dans le présent document, les navires de croisière qui arrivent à leur premier port d’arrivée (PPA) au Canada, à l’un des bureaux désignés comme Opérations des navires de croisière (ONC), seront entièrement dédouanés par l’ASFC. Puisqu’aucun autre dédouanement ne sera nécessaire, les passagers pourront débarquer du navire et rembarquer plus rapidement et efficacement aux ports d’escale canadiens subséquents.
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
Note: Form A6 inward is to be stamped during the processing of a cruise ship that is fully cleared at the first port of entry, whether as a small cruise ship (250 passengers and crew or less) or as a large cruise ship that is fully cleared at a CSO or under cost recovery.
19. Bien que le capitaine soit responsable de la déclaration d'entrée du navire, il est possible que le commissaire de bord ou tout autre agent désigné du navire rencontre l'agent de l'ASFC au moment de l'arrivée afin de faciliter le processus de dédouanement. Les noms du capitaine, de l'agent chargé de la déclaration des passagers et de l'agent chargé de la déclaration de l'équipage doivent être fournis à l'ASFC.
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CSO
En cours
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
109. Large cruise ships (over 250 passengers and crew) may be fully cleared at a first port of entry if they arrived at a non-CSO site. However, this can only occur if the local CBSA office has the capability to conduct a full clearance, and the client agrees to pay under a cost recovery agreement.
109. Les gros navires (plus de 250 passagers, y compris les membres d'équipage) peuvent intégralement être dédouanés à un premier port d'entrée s'ils arrivent à un emplacement non-ONC. Par contre, ceci peut seulement se produire si le bureau de l'ASFC local a la capacité de faire un dédouanement intégral, et que le client est d'accord de payer selon une entente de recouvrement des coûts.
  ARCHIVED - Clearance of...  
In addition, traffic statistics show that there is an increasing demand for CBSA services at non-designated sites and a number of non-designated sites received considerable cruise traffic in 2009-2010.[104] While there is increasing demand for CBSA services and designation of sites, the evaluation found that in 2009-2010, ten CSO sites received no cruise ships.
L'ASFC recueille une grande quantité de données et d'informations sur les activités dans le mode maritime. Toutefois, les données nécessaires pour décider dans quelle mesure les activités de dédouanement des navires commerciaux de passagers atteignent les résultats prévus ne sont pas ventilées ou catégorisées par navire, activité, région ou, dans certains cas, ne sont pas disponibles.
  D2-3-7 Memorandum - Mar...  
In instances where the number of passengers and crew is low enough to be physically manageable and the risk has been assessed as low (which will be determined by local CBSA management) at the CSO, a full CBSA clearance may be completed at the first port of entry.
103. Lorsque le nombre de passagers et de membres d'équipage est suffisamment faible pour être traité facilement et lorsque le risque a été jugé peu élevé aux ONC (à la discrétion des gestionnaires locaux de l'ASFc), des dédouanements complets ou intégraux peuvent avoir lieu au premier port d'entrée. Cela signifie qu'en plus de déterminer l'admissibilité des passagers et des membres d'équipage, la déclaration des marchandises importées devra aussi être effectuée au moyen d'une carte de déclaration E311. Afin d'être considéré un petit navire de croisière, ce nombre à été déterminé comme étant de 250 passagers ou moins, y compris les membres d'équipage.
  Memorandum D4-2-1 - Shi...  
CBSA officers will complete a Form B15, Casual Goods Accounting Document for the goods as required and provide the client with a stamped copy. Note: Cost recovery agreements may be necessary if the final port of disembarkation is not a designated CSO.
31. Tous les passagers et les membres de l’équipage doivent déclarer les achats effectués dans une boutique hors taxes sur leur carte de déclaration E311 au PPA. Les agents de l’ASFC examineront les cartes de déclaration que le commissaire aura recueillies des passagers et renverront pour examen toute personne qu’ils jugent devoir faire l’objet d’un traitement plus approfondi. Toutes les marchandises qui n’entrent pas dans le cadre des exemptions personnelles ou des franchises de droits seront assujetties à tous les droits et taxes exigibles. Les agents de l’ASFC remplieront un formulaire B15, Document de déclaration en détail de marchandises occasionnelles, pour les marchandises au besoin, et remettra au client une copie estampillée du document. Nota : Des ententes de recouvrement des coûts pourraient être nécessaires si le dernier port de débarquement n’est pas un ONC désigné.