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Dans l'affaire R. c. Leveque, [1992] 5 W.W.R. 391 (C. prov. Man.), le juge de la Cour provinciale, se fondant sur l'arrêt rendu par la Cour d'appel de l'Ontario en l'espèce et sur la décision R. c. Degg (1981), 58 C.C.C. (2d) 387 (Cour prov. Ont.), a conclu que l'art. 215 ne prévoyait pas ce qu'il a appelé une infraction de [traduction] «responsabilité absolue», mais imposait plutôt au ministère public l'obligation de [traduction] «prouver la mens rea [. . .] hors de tout doute raisonnable». Le juge a également cité les motifs du juge Wilson dans l'arrêt R. c. Tutton, [1989] 1 R.C.S. 1392 (lesquels n'exprimaient pas l'avis de la majorité des juges de notre Cour, puisque, sur ce point, ils étaient trois contre trois) et a mentionné l'arrêt R. c. Vaillancourt, [1987] 2 R.C.S. 636, à l'appui de la proposition selon laquelle [traduction] «la Constitution exige pour chaque infraction criminelle que soit faite la preuve de la mens rea». Or, je tiens pour évident que, contrairement à ce qui ressort du raisonnement du juge de la Cour provinciale dans la décision Leveque, l'arrêt Vaillancourt n'établit pas qu'il y a obligation de prouver l'existence d'une mens rea subjective pour toutes les infractions criminelles. De surcroît, comme je l'indique plus loin, il se dégage clairement d'arrêts subséquents de notre Cour que, du point de vue constitutionnel, un fondement objectif de responsabilité peut suffire dans le cas d'infractions criminelles.
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In R. v. Leveque, [1992] 5 W.W.R. 391 (Man. Prov. Ct.), the Provincial Court judge relied on the decision of the Ontario Court of Appeal in this appeal, and the decision in R. v. Degg (1981), 58 C.C.C. (2d) 387 (Ont. Prov. Ct.), to hold that s. 215 was not what he termed an "absolute liability" offence but rather required the Crown to "prove mens rea . . . beyond a reasonable doubt." The learned judge also cited Wilson J.'s reasons in R. v. Tutton, [1989] 1 S.C.R. 1392 (which did not represent the views of a majority of this Court, as the Court was divided on this issue 3:3), and referred to R. v. Vaillancourt, [1987] 2 S.C.R. 636, as authority for the proposition that "proof of mens rea [is] a constitutionally mandated element of every criminal offence". I think it is clear that the ratio of Vaillancourt was not that proof of subjective mens rea is required for all criminal offences, which is the import of the Provincial Court judge's reasoning in Leveque. Furthermore, as I discuss below, subsequent decisions of this Court have made it clear that an objective basis of liability for criminal offences can be constitutionally sufficient.
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