once as – Traduction – Dictionnaire Keybot

Spacer TTN Translation Network TTN TTN Login Deutsch English Spacer Help
Langues sources Langues cibles
Keybot 7 Résultats  csc.lexum.org
  Supreme Court of Canada...  
Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source
Gagné only looked to his right once, as he was about to pass the mail truck at a speed varying between fifteen and twenty miles per hour.”
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir csc.lexum.org comme domaine prioritaire
Or, Gagné n’a regardé qu’une fois à sa droite, et ce, alors qu’il allait dépasser la camionnette des Postes à une vitesse variant entre quinze et vingt milles à l’heure.»
  Supreme Court of Canada...  
Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source
Were the provisions of both Acts to be applied at once as was sought in this case, the husband by virtue of his Certificate of Possession issued by the Minister following an allotment by the band council would be entitled to the sole possession of the land while the wife by virtue of an order of the Court would be entitled to a half interest in the Certificate of Possession and the rights flowing therefrom.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir csc.lexum.org comme domaine prioritaire
78.              Si les dispositions des deux lois devaient être appliquées en même temps, comme on le demande en l'espèce, le mari, en vertu de son certificat de possession délivré par le Ministre après lui avoir été accordé par le conseil de bande, aurait droit à la possession exclusive de la terre, alors que la femme, en vertu d'une ordonnance judiciaire aurait droit à une moitié du certificat de possession et des droits qui en découlent.
  Supreme Court of Canada...  
Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source
On the day in question, December 18, 1966, she affixed her signature to three printed transfer forms in blank. Her signature appears twice on each form, once as transferor and once in purported compliance with the dower affidavit required by The Land Titles Act of the Province of Alberta.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir csc.lexum.org comme domaine prioritaire
Cette convention, d’après les conclusions du Juge O’Byrne, comportait la vente par l’appelante, à l’intimée, de ses terres de culture mais non la vente des lots, et l’intimée consentait à donner mainlevée de l’hypothèque grevant les lots et à donner mainlevée du nantissement de la machinerie. Ce jour-là, soit le 18 décembre 1966, elle a apposé sa signature à trois imprimés de cession en blanc. Sa signature apparaît deux fois sur chaque imprimé, à un endroit comme cédante et à l’autre pour remplir, est-il indiqué, les exigences du Land Titles Act de la province de l’Alberta quant à la déclaration sous serment relative au douaire. Ces imprimés n’étaient pas datés.
  Supreme Court of Canada...  
Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source
Although he described it once as an "inference", the trial judge also told the jury that they were entitled to "use an objective element such as people being presumed to mean the natural consequences of their acts" (emphasis added).
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir csc.lexum.org comme domaine prioritaire
97               En expliquant comment le ministère public pourrait établir l'intention, le juge du procès a parlé de la déduction conforme au bon sens, selon laquelle les gens veulent les conséquences naturelles de leurs actes.  Bien qu'il en ait parlé une fois comme étant une «déduction», le juge du procès a aussi dit au jury qu'il avait le droit [traduction] «d'utiliser un élément objectif comme celui qui consiste à présumer que les gens veulent les conséquences naturelles de leurs actes» (je souligne).  L'avocat de l'accusé a, par la suite, demandé au juge du procès d'expliquer que cette  «présomption» était facultative.  Le juge du procès a satisfait à cette demande.
  Supreme Court of Canada...  
Montrer texteMontrer source en cacheMontrer URL avec texte source
It has been generally held by the Courts over the years that ‘resorting’ connotes habitual or frequent activity; vide Patterson v. The Queen[7], where the expression is discussed at p. 162 with reference to a ‘common bawdy house’. It is impossible to see how a place can be “used” (once) as a common betting house for certain purposes by persons who “resort thereto” (frequently or habitually). It is, of course, possible that the word “used” in the definition of a common betting house was intended to have a different meaning than the same word in the case of a common gaming house in the same subsection, but that surely is highly unlikely.
Comparer pages textesComparer pages HTMMontrer URL avec texte sourceMontrer URL avec langue cibleDéfinir csc.lexum.org comme domaine prioritaire
Depuis longtemps, les tribunaux ont eu tendance à juger que «fréquenter» connote une activité habituelle ou fréquente; voir l’arrêt Patterson c. La Reine[7], où le terme est discuté à la p. 162 à propos d’une «maison de débauche». Il est impossible de concevoir qu’un local puisse être «employé» (une fois) comme maison de pari, à certaines fins, par des personnes qui «le fréquentent» (fréquemment ou habituellement). Il est évidemment possible qu’on ait voulu donner un sens différent au terme «employé», dans la définition de maison de pari et dans celle de maison de jeu au même paragraphe. Mais c’est hautement improbable.