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Keybot 42 Results  www.cbsa-asfc.gc.ca
  D2-3-7 - Marine Operati...  
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Small Cruise Ship Clearance and CSO Sites
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Dédouanement pour petits navires de croisière aux emplacements ONC
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A designated CBSA office that conducts CBSA clearances of cruise ships that arrive in Canada. CSO sites are identified in the "Directory of CBSA Offices" on the CBSA's Web site.
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La législation qui s'applique à tous les navires en eaux canadiennes ainsi qu'aux installations et aux exploitants dans le secteur maritime. Pour plus de renseignements, consulter le site Web de Transports Canada (le lien est fourni à l'annexe A).
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Cruise ship operation (CSO)
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Loi sur la sûreté du transport maritime
  CBSA Office - Detailed ...  
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Cruise Ship Operations (CSO)
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Bureau intérieur (INTÉRIEUR)
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Note: Form A6 inward is to be stamped during the processing of a cruise ship that is fully cleared at the first port of entry, whether as a small cruise ship (250 passengers and crew or less) or as a large cruise ship that is fully cleared at a CSO or under cost recovery.
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19. Bien que le capitaine soit responsable de la déclaration d'entrée du navire, il est possible que le commissaire de bord ou tout autre agent désigné du navire rencontre l'agent de l'ASFC au moment de l'arrivée afin de faciliter le processus de dédouanement. Les noms du capitaine, de l'agent chargé de la déclaration des passagers et de l'agent chargé de la déclaration de l'équipage doivent être fournis à l'ASFC.
  Service Codes and Defin...  
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CSO locations
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Emplacements de CAN/BP
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Note: Even where no facilities are available at a CSO (e.g. while waiting for the construction of a facility), CBSA clearance must still take place. As an interim measure, the owner or operator of the vessel must provide a secure and private area on the vessel to allow the CBSA to perform further questioning and/or an examination.
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Remarque : L'ASFC doit procéder aux formalités de dédouanement même si aucun endroit n'est aménagé à cette fin aux ONC (p. ex. en attendant la construction des installations). Comme mesure provisoire, le propriétaire ou l'exploitant du navire doit fournir une aire sécuritaire et privée à bord du navire pour permettre à l'ASFC de procéder à un interrogatoire ou à un examen.
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4. The CBSA will provide clearance to cruise ships that arrive in Canada at designated CSO sites unless previous arrangements or agreements have been made with local CBSA officials for clearance at another site.
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4. L'ASFC procède au dédouanement des navires de croisière aux emplacements désignés comme ONC, à moins que des ententes ou des dispositions préalables n'aient été prises avec des représentants locaux de l'ASFC en vue d'un dédouanement à un autre endroit. Il peut s'agir, dans certains cas, d'ententes relatives au recouvrement des coûts. Les endroits désignés comme ONC figurent dans le « Répertoire des bureaux de l'ASFC » sur le site Web de l'ASFC. Le lien à ce répertoire est fourni à l'annexe A. De plus, la liste complète des sites ONC se trouve à l'annexe E.
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3. The purpose of this memorandum is to outline the CBSA's policy on the clearance of cruise ships that arrive in Canada at designated cruise ship operation (CSO) sites.
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3. Le but du présent mémorandum est d'énoncer la politique de l'ASFC sur le dédouanement des navires de croisière qui arrivent au Canada à un bureau désigné comme opérations des navires de croisière (ONC).
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4. The CBSA will provide clearance to cruise ships that arrive in Canada at designated CSO sites unless previous arrangements or agreements have been made with local CBSA officials for clearance at another site.
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4. L'ASFC procède au dédouanement des navires de croisière aux emplacements désignés comme ONC, à moins que des ententes ou des dispositions préalables n'aient été prises avec des représentants locaux de l'ASFC en vue d'un dédouanement à un autre endroit. Il peut s'agir, dans certains cas, d'ententes relatives au recouvrement des coûts. Les endroits désignés comme ONC figurent dans le « Répertoire des bureaux de l'ASFC » sur le site Web de l'ASFC. Le lien à ce répertoire est fourni à l'annexe A. De plus, la liste complète des sites ONC se trouve à l'annexe E.
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109. Large cruise ships (over 250 passengers and crew) may be fully cleared at a first port of entry if they arrived at a non-CSO site. However, this can only occur if the local CBSA office has the capability to conduct a full clearance, and the client agrees to pay under a cost recovery agreement.
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108. Une télécopie des entrées et sorties du formulaire A6 est acceptable à tous les nouveaux ports d'escales, incluant le dernier port avant la sortie du Canada du navire. En ce qui a trait aux navires qui sont entièrement dédouanés, et dont les ports de sortie sont dans une région éloignée, une télécopie du formulaire A6 doit être envoyée au bureau de district de l'ASFC le plus près de l'endroit où le navire de croisière quitte le Canada.
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4. The CBSA will provide clearance to cruise ships that arrive in Canada at designated CSO sites unless previous arrangements or agreements have been made with local CBSA officials for clearance at another site.
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4. L'ASFC procède au dédouanement des navires de croisière aux emplacements désignés comme ONC, à moins que des ententes ou des dispositions préalables n'aient été prises avec des représentants locaux de l'ASFC en vue d'un dédouanement à un autre endroit. Il peut s'agir, dans certains cas, d'ententes relatives au recouvrement des coûts. Les endroits désignés comme ONC figurent dans le « Répertoire des bureaux de l'ASFC » sur le site Web de l'ASFC. Le lien à ce répertoire est fourni à l'annexe A. De plus, la liste complète des sites ONC se trouve à l'annexe E.
  Clearance of Commercial...  
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In addition, traffic statistics show that there is an increasing demand for CBSA services at non-designated sites and a number of non-designated sites received considerable cruise traffic in 2009-2010.[104] While there is increasing demand for CBSA services and designation of sites, the evaluation found that in 2009-2010, ten CSO sites received no cruise ships.
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L'ASFC recueille une grande quantité de données et d'informations sur les activités dans le mode maritime. Toutefois, les données nécessaires pour décider dans quelle mesure les activités de dédouanement des navires commerciaux de passagers atteignent les résultats prévus ne sont pas ventilées ou catégorisées par navire, activité, région ou, dans certains cas, ne sont pas disponibles.