arp – -Translation – Keybot Dictionary

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Show textShow cached sourceOpen source URL	R. v. Arp - [1998] 3 S.C.R. 339 - 1998-11-26
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[34] Had the appellant conceded his involvement in the attack on J.S. and restricted his challenge to the first of the Arp tests, there would have been no reason for the Crown to lead the 1995 conviction and no basis for doing so.

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[34] Si l’appelant avait admis avoir participé à l’agression de J.S. et avait restreint sa contestation au premier des tests de l’arrêt Arp, le ministère public n’aurait eu aucune raison de produire la déclaration de culpabilité de 1995 et il n’aurait pas été justifié de le faire.  La juge du procès aurait limité son analyse aux similitudes et aux différences entre les deux agressions qui, compte tenu des faits de la présente espèce, ne portaient sur aucune contestation quant aux autres éléments essentiels du crime (tel le consentement) dont J.S. a été victime.  Selon la conclusion qu’elle aurait tirée, elle aurait ensuite décidé si, dans l’ensemble, la valeur probante de la preuve proposée l’emportait sur son effet préjudiciable.

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[48] Of course, a finding that both of the tests in Arp have been met does not lead inexorably to the admission of the proposed similar fact evidence. Because similar fact evidence is presumptively inadmissible, the trial judge must be satisfied that, overall, its probative value exceeds its prejudicial effect.

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[48] Certes, la conclusion selon laquelle il a été satisfait aux deux tests de l’arrêt Arp n’entraîne pas inexorablement l’admission de la preuve de faits similaires.  En effet, ce type de preuve étant présumé inadmissible, le juge du procès doit être d’avis que, dans l’ensemble, sa valeur probante l’emporte sur son effet préjudiciable.  Ces observations m’amènent à la deuxième prétention de l’appelant concernant l’admissibilité de la déclaration de culpabilité prononcée contre lui en 1995.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	[18] The trial judge then turned to consider whether there was “some evidence” linking the appellant to the crime against J.S. (para. 91). This test is sometimes referred to as the second of the Arp tests (see Arp, at paras. 53-57).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	[18] La juge du procès a ensuite examiné s’il existait [traduction] « des éléments de preuve » liant l’appelant au crime commis contre J.S. (par. 91).  On appelle parfois cette étape le second des tests de l’arrêt Arp (voir Arp, par. 53-57).

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Thus a jury is not being asked to infer that the accused is the type of person who would commit the offence but to conclude that he is exactly the person who did commit the offence. This inference is made possible only if the high degree of similarity between the acts renders the likelihood of coincidence objectively improbable. See Arp, supra, at para. 45, per Cory J.

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19 Selon le raisonnement invoqué pour justifier l’admission et l’utilisation de la preuve de faits similaires en matière d’identification, il est improbable que deux personnes commettent un même crime suivant un même ensemble de caractéristiques.  Ainsi, le jury n’est pas invité à inférer que l’accusé est le genre de personne susceptible de commettre l’infraction, mais plutôt à conclure qu’il est précisément la personne qui a commis cette infraction.  Cette conclusion n’est possible que si les faits présentent un degré de similitude si élevé qu’il est objectivement improbable que cela soit dû à une coïncidence.  Voir Arp, précité, le juge Cory, par. 45 :

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Show textShow cached sourceOpen source URL	53 Subsequently, in R. v. C. (M.H.), [1991] 1 S.C.R. 763, McLachlin J. referred to B. (C.R.) as the governing authority (at pp. 771-72), as did a unanimous Court almost a decade later in its most recent pronouncement on the topic, in Arp, supra, per Cory J., at para.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	53 Par la suite, dans l’arrêt R. c. C. (M.H.), [1991] 1 R.C.S. 763, le juge McLachlin affirme que l’arrêt B. (C.R.) fait autorité (p. 771-772), comme l’a fait notre Cour, à l’unanimité, presque 10 ans plus tard dans son jugement le plus récent en la matière, l’arrêt Arp, précité, par. 41, le juge Cory :

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23 Once the trial judge has determined that the crime charged and the similar act were likely committed by the same person, the judge must then consider whether there is evidence linking the accused to the similar act. A link between the accused and the similar acts is a precondition to admissibility:  see Sweitzer v. The Queen, [1982] 1 S.C.R. 949, at p. 954, as cited with approval in Arp, supra, at para.

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23 Une fois que le juge du procès a conclu que le crime en cause et les faits similaires sont vraisemblablement l’œuvre de la même personne, il doit se demander s’il existe des éléments de preuve rattachant l’accusé aux faits similaires.  Ce lien entre l’accusé et les faits similaires est un préalable à l’admissibilité de la preuve : voir les propos suivants tirés de l’arrêt Sweitzer c. La Reine, [1982] 1 R.C.S. 949, p. 954, cités et approuvés dans Arp, précité, par. 54 :

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Show textShow cached sourceOpen source URL	[14] The trial judge instructed herself on the general principles that govern the admissibility of similar fact evidence, as well as the particular requirements that apply when the similar fact evidence is being tendered to prove identity, relying on two decisions of this Court:  R. v. Arp, [1998] 3 S.C.R. 339, and R. v. Handy, 2002 SCC 56, [2002] 2 S.C.R. 908.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	[14] La juge du procès s’est bien instruite quant aux principes généraux qui régissent l’admissibilité de la preuve de faits similaires et quant aux exigences précises qui s’appliquent à ce type de preuve produite pour établir l’identité.  Pour ce faire, elle s’est fondée sur deux arrêts de la Cour : R. c. Arp, [1998] 3 R.C.S. 339, et R. c. Handy, 2002 CSC 56, [2002] 2 R.C.S. 908.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	58 Nevertheless, Sweitzer, B. (C.R.) and Arp did not advocate a free-wheeling approach. They fully recognized the potentially poisonous nature of propensity evidence, and sharply circumscribed the circumstances in which it can be introduced.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	58 Néanmoins, les arrêts Sweitzer, B. (C.R.) et Arp ne préconisaient pas une approche libre de toute contrainte.  Ils reconnaissaient pleinement le caractère potentiellement pernicieux de la preuve de propension et limitaient clairement les circonstances dans lesquelles une telle preuve peut être présentée.

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It is presumptively inadmissible as it is propensity reasoning:  see R. v. Handy, [2002] 2 S.C.R. 908, 2002 SCC 56; R. v. Shearing, [2002] 3 S.C.R. 33, 2002 SCC 58; R. v. Arp, [1998] 3 S.C.R. 339; R. v. B. (F.F.), [1993] 1 S.C.R. 697; R. v. B. (C.R.), [1990] 1 S.C.R. 717.

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17 Les règles de droit régissant l’admissibilité de la preuve de faits similaires sont bien établies.  Une telle preuve est présumée inadmissible puisqu’elle tend à étayer un raisonnement fondé sur la propension : voir R. c. Handy, [2002] 2 R.C.S. 908, 2002 CSC 56; R. c. Shearing, [2002] 3 R.C.S. 33, 2002 CSC 58; R. c. Arp, [1998] 3 R.C.S. 339; R. c. B. (F.F.), [1993] 1 R.C.S. 697; R. c. B. (C.R.), [1990] 1 R.C.S. 717.

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[33] In this case, the appellant chose to challenge the admissibility of the similar fact evidence on the basis that it failed both of the Arp tests, that is:  (1) the nature and circumstances of the assaults on J.S. and J.M. were insufficiently similar to warrant a finding that they were likely the work of one person; and (2) the evidence linking the appellant to the attack on J.S. was at best tenuous and it did not pass the “some evidence” threshold.

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[33] En l’espèce, l’appelant a choisi de contester l’admissibilité de la preuve de faits similaires au motif qu’elle ne répondait pas aux deux tests de l’arrêt Arp, parce que (1) la nature et les circonstances des agressions de J.S. et de J.M. n’étaient pas suffisamment similaires pour autoriser une conclusion portant qu’elles étaient probablement le fait d’une seule et même personne, et parce que (2) la preuve rattachant l’appelant à l’agression de J.S. était, au mieux, faible et ne satisfaisait pas au critère exigeant l’existence « [d’]éléments de preuve ».

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[35] But that is not what occurred. The appellant sought to contest the fact that he was the person responsible for the 1993 attack on J.S. — the second of the Arp tests — thereby requiring the Crown to prove his involvement.

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[35] Or, ce n’est pas ce qui s’est produit.  L’appelant a tenté de contester la responsabilité qui lui avait été imputée à l’égard de l’agression de J.S. en 1993 — le deuxième des tests de l’arrêt Arp —, ce qui a forcé le ministère public à prouver sa participation.  Certes, il avait le droit d’agir ainsi.  Cependant, faisant cela, il tentait d’empêcher le ministère public d’utiliser la déclaration de culpabilité prononcée contre lui en 1995 pour le rattacher à l’agression dont J.S. avait été victime.  Tant la juge de première instance que la Cour d’appel lui ont donné tort à cet égard — je souscris à leur conclusion.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	64 I emphasize the reference in Arp to “usually inadmissible”. Cory J. recognized, as did McLachlin J. in B. (C.R.), supra, that disposition evidence could unusually and exceptionally be admitted if it survives the rigours of balancing probative value against prejudice.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	64 Je tiens à souligner que l’arrêt Arp parle d’une preuve « généralement inadmissible ».  Le juge Cory a reconnu, à l’instar du  juge McLachlin dans l’arrêt B. (C.R.), précité, que la preuve d’une prédisposition pourrait, dans des circonstances inhabituelles et exceptionnelles, être admise si elle surmontait les rigueurs de la détermination de la valeur probante en fonction du préjudice.

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Distinguished: R. v. Czibulka (2004), 189 C.C.C. (3d) 199; explained: R. v. Khelawon, [2006] 2 S.C.R. 787, 2006 SCC 57; referred to: R. v. Arp, [1998] 3 S.C.R. 339; R. v. Mapara, [2005] 1 S.C.R. 358, 2005 SCC 23; R. v. Couture, [2007] 2 S.C.R. 517, 2007 SCC 28; R. v. Humaid (2006), 208 C.C.C. (3d) 43; R. v. Starr, [2000] 2 S.C.R. 144, 2000 SCC 40; R. v. Khan, [1990] 2 S.C.R. 531.

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Distinction d’avec l’arrêt : R. c. Czibulka (2004), 189 C.C.C. (3d) 199; arrêt expliqué : R. c. Khelawon, [2006] 2 R.C.S. 787, 2006 CSC 57; arrêts mentionnés : R. c. Arp, [1998] 3 R.C.S. 339; R. c. Mapara, [2005] 1 R.C.S. 358, 2005 CSC 23; R. c. Couture, [2007] 2 R.C.S. 517, 2007 CSC 28; R. c. Humaid (2006), 208 C.C.C. (3d) 43; R. c. Starr, [2000] 2 R.C.S. 144, 2000 CSC 40; R. c. Khan, [1990] 2 R.C.S. 531.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Decisions > Supreme Court Judgments > R. v. Arp
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Décisions > Jugements de la Cour suprême > R. c. Arp

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Brian Arp                                                                                            Appellant
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Brian Arp                                                                                           Appelant

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Show textShow cached sourceOpen source URL	Referred to: R. v. Handy, [2002] 2 S.C.R. 908, 2002 SCC 56; R. v. Shearing, [2002] 3 S.C.R. 33, 2002 SCC 58; R. v. Arp, [1998] 3 S.C.R. 339; R. v. B. (F.F.), [1993] 1 S.C.R. 697; R. v. B. (C.R.), [1990] 1 S.C.R. 717; Sweitzer v. The Queen, [1982] 1 S.C.R. 949; R. v. Brown, [1996] E.W.J. No. 2403 (QL); R. v. Lee, [1996] E.W.C.A. Crim.
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	Arrêts mentionnés : R. c. Handy, [2002] 2 R.C.S. 908, 2002 CSC 56; R. c. Shearing, [2002] 3 R.C.S. 33, 2002 CSC 58; R. c. Arp, [1998] 3 R.C.S. 339; R. c. B. (F.F.), [1993] 1 R.C.S. 697; R. c. B. (C.R.), [1990] 1 R.C.S. 717; Sweitzer c. La Reine, [1982] 1 R.C.S. 949; R. c. Brown, [1996] E.W.J. No. 2403 (QL); R. c. Lee, [1996] E.W.C.A. Crim. 59.

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Show textShow cached sourceOpen source URL	[18] The trial judge then turned to consider whether there was “some evidence” linking the appellant to the crime against J.S. (para. 91). This test is sometimes referred to as the second of the Arp tests (see Arp, at paras. 53-57).
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	[18] La juge du procès a ensuite examiné s’il existait [traduction] « des éléments de preuve » liant l’appelant au crime commis contre J.S. (par. 91).  On appelle parfois cette étape le second des tests de l’arrêt Arp (voir Arp, par. 53-57).

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Show textShow cached sourceOpen source URL	(5) any distinctive feature(s) unifying the incidents:  Arp, supra, at paras. 43-45; R. v. Fleming (1999), 171 Nfld. & P.E.I.R. 183 (Nfld. C.A.), at paras. 104-5; Rulli, supra, at p. 472;
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	(5)              tout trait distinctif commun aux épisodes : Arp, précité, par. 43-45; R. c. Fleming (1999), 171 Nfld. & P.E.I.R. 183 (C.A.T.‑N.), par. 104‑105; Rulli, précité, p. 472;

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Show textShow cached sourceOpen source URL	105 The gatekeeper function was similarly dealt with by Cory J. in Arp, supra, at paras. 47-48:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	105 De même, le juge Cory a examiné ce rôle de gardien dans l’arrêt Arp, précité, par. 47-48 :

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Show textShow cached sourceOpen source URL	62 I refer again to Arp, supra, where Cory J., for the Court, reaffirmed the proposition that in exceptional circumstances propensity evidence is admissible, at para. 40:
Compare text pagesCompare HTM pagesOpen source URLOpen target URLDefine scc.lexum.org as primary domain	62 Je renvoie de nouveau à l’arrêt Arp, précité, par. 40, où le juge Cory a réaffirmé, au nom de notre Cour, que la preuve de propension est admissible dans des circonstances exceptionnelles :

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20 In Arp, Cory J. stated that a high degree of similarity was required in order to establish the objective improbability that the accused’s involvement in the alleged acts was the product of coincidence.

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20 Dans l’arrêt Arp, le juge Cory a affirmé qu’un degré élevé de similitude était nécessaire pour établir l’improbabilité objective que la participation de l’accusé aux actes reprochés soit le fruit du hasard.  Ce point a été examiné dans l’arrêt Handy, précité, par. 91, où le juge Binnie a assimilé la possibilité d’une coïncidence à une erreur sur l’identité ou sur la nature de l’acte.  Cela signifie que les tribunaux doivent faire montre de prudence lorsqu’ils utilisent une preuve de propension en matière d’identification.  Le tribunal doit être convaincu, selon la prépondérance des probabilités, que la même personne a commis les actes en cause et qu’il peut sans risque affirmer qu’il ne s’agit pas d’une coïncidence ou d’une erreur sur l’identité.

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[15] Initially, the trial judge considered the similarities and dissimilarities between the crime charged (the sexual assault on J.M.) and the proposed similar fact evidence (the sexual assault on J.S.) with a view to determining whether she was satisfied that the same person likely committed both assaults. This test is sometimes referred to as the first of the Arp tests (see Arp, at paras. 48-50).

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[15] En premier lieu, la juge du procès a examiné les similitudes et les différences entre le crime reproché (l’agression sexuelle de J.M.) et la preuve de faits similaires proposée (l’agression sexuelle de J.S.) afin de déterminer si elle pouvait être convaincue que les deux agressions avaient probablement été commises par la même personne.  On appelle parfois cette étape le premier des tests de l’arrêt Arp (voir Arp, par. 48 à 50).  Son examen attentif et détaillé des éléments de preuve importants l’a amené à conclure qu’elle le pouvait — conclusion que l’appelant ne conteste pas devant la Cour :

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[54] Returning to the matter of fairness, I find the appellant’s overall position to be untenable. On his scenario, in order to establish the identity link required by the second Arp test, the Crown would be required to call the witnesses from the 1995 trial to re-prove its case.

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[54] Revenant à la question d’équité, j’estime que la thèse globale de l’appelant est indéfendable.  Selon lui, pour établir le lien prouvant l’identité que requiert le second des tests de l’arrêt Arp, le ministère public devrait faire entendre les témoins qui avaient été entendus lors du procès de 1995 et ainsi reprendre sa preuve.  L’appelant pourrait les contre‑interroger pour tenter d’attaquer leurs témoignages et de miner l’intégrité de l’enquête policière —, et ce, tout en ne révélant pas qu’il a été déclaré coupable de l’agression sexuelle de J.S. à l’issue d’un procès devant juge et jury.  Dans sa plaidoirie devant la Cour, il a poussé sa thèse au point d’affirmer que s’il témoignait et niait avoir agressé J.S. sexuellement, le ministère public ne devrait pas être autorisé à le contre‑interroger sur sa déclaration de culpabilité antérieure à des fins de crédibilité.

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[15] Initially, the trial judge considered the similarities and dissimilarities between the crime charged (the sexual assault on J.M.) and the proposed similar fact evidence (the sexual assault on J.S.) with a view to determining whether she was satisfied that the same person likely committed both assaults. This test is sometimes referred to as the first of the Arp tests (see Arp, at paras. 48-50).

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[15] En premier lieu, la juge du procès a examiné les similitudes et les différences entre le crime reproché (l’agression sexuelle de J.M.) et la preuve de faits similaires proposée (l’agression sexuelle de J.S.) afin de déterminer si elle pouvait être convaincue que les deux agressions avaient probablement été commises par la même personne.  On appelle parfois cette étape le premier des tests de l’arrêt Arp (voir Arp, par. 48 à 50).  Son examen attentif et détaillé des éléments de preuve importants l’a amené à conclure qu’elle le pouvait — conclusion que l’appelant ne conteste pas devant la Cour :

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Based on the enumeration of similarities set out above, I find that there is a striking similarity between the similar act evidence pertaining to the 1993 sexual assault of J.S. when compared to the alleged sexual assault of J.M.  I find the similar act evidence to be highly probative in relation to the issue of identity of the perpetrator of the sexual assault on J.M.  In accordance with the steps of analysis set out in Arp at ¶ 50, the significant similarities of the 1993 sexual assault make it highly probative evidence and outweigh its prejudicial effect.

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[traduction]  D’après la liste de similitudes établie précédemment, j’estime qu’il existe une similitude frappante entre la preuve de faits similaires concernant l’agression sexuelle de J.S. en 1993 et celle qui aurait été commise à l’égard de J.M.  J’estime que la preuve de faits similaires est très probante eu égard à l’identité de l’auteur de l’agression sexuelle de J.M.  Conformément aux étapes de l’analyse exposée au par. 50 de l’arrêt Arp, les similitudes importantes avec l’agression sexuelle de 1993 lui donnent un caractère très probant et l’emportent sur son effet préjudiciable.  Le haut degré de similitude fait en sorte qu’il est improbable que la participation de l’accusé à l’acte reproché soit une coïncidence.  Je conclus, compte tenu du degré frappant de similitudes, que les deux agressions sexuelles ont probablement été commises par la même personne.  [Je souligne; décision quant au voir‑dire, par. 84.]

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[65] Returning to the case at hand, the situation proved to be somewhat unique in that the trial transcripts were not available. Because of that, it would appear that the Crown chose to call a number of witnesses from the 1995 trial on the voir dire to satisfy the second Arp test.

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[65] Dans le cadre de la présente affaire, la situation s’est révélée quelque peu unique parce qu’il n’a pas été possible d’obtenir les transcriptions du procès.  C’est ce qui explique pourquoi, lors du voir‑dire, pour satisfaire au second des tests de l’arrêt Arp, le ministère public a choisi d’interroger plusieurs témoins qui avaient été entendus dans le cadre du procès de 1995.  Pour sa part, l’appelant a eu l’occasion de les contre‑interroger pour tenter d’attaquer leurs témoignages et de miner l’intégrité de l’enquête policière — tout comme il en avait eu l’occasion dans le cadre de son procès en 1995.  Autrement dit, il a eu l’occasion de contester la déclaration de culpabilité lors du voir‑dire, même si la juge du procès aurait pu l’en empêcher au motif qu’il n’y avait aucune probabilité raisonnable que sa tentative de remise en cause quant à l’agression dont J.S. a été victime ait une incidence sur la question de l’admissibilité de la preuve en question.